STAC LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CHAMBERIENNE

Communauté d'agglomération Chambéry métropole, Etablissement Public

Présentation de la marque STAC LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CHAMBERIENNE

Déposée le 1 mars 2006 par la société Communauté d'agglomération Chambéry métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAC LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CHAMBERIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération Chambéry métropole domicilié(e) 106 allée des Blachères - 73026 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 300 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Chambéry métropole domicilié(e) 106, allée des Blachères, CS 82618 - 73026 - CHAMBERY CEDEX - France.

La marque STAC LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CHAMBERIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAC LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CHAMBERIENNE arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

Communauté d'agglomération Chambéry métropole a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCES GEOPARK UNESCO -- MASSIF DES BAUGES --- SKI RANDO CAMP DE BASE : AILLONS-MARGERIAZ , Citalis Service de transport pour personnes à mobilité réduite de l'agglomération chambérienne